Mentions légales
1 – Association
Association US CRISSEY
Siège :
Président: Dominique PARRIAUD
Tél : 06.03.24.36.27
Mail : contact [a] uscrissey.fr
2 – Concept et production
Ce site internet a été réalisé et offert par TechInformatique, prestataires en solutions informatiques et Web Agency, s’appuyant sur les moteurs et modules de la solution open-source WordPress™.
Responsable de la publication : L’association décrite au paragraphe 1 – Association
Responsable Technique : TechInformatique
3 – Crédits Photos
Les photos présentes sur le site Internet sont la propriété de l’association décrite au paragraphe 1 – Association (Licences FOTOLIA, Images fournis par nos fournisseurs et/ou partenaires)
4 – Hébergement
OVH SAS
Siège : 2 Rue Kellerman BP: 80157 59053 Roubaix Cedex 1 France
Capital : 10 000 000 €
RCS : Roubaix Tourcoing 424 761 419 00045
Tél : 0 820 698 765
5 – Loi informatique, fichiers et libertés
Les informations recueillies à partir de ce site Internet et de ses sous domaines font l’objet d’un traitement informatique automatisé destiné au bon fonctionnement du site Internet et de ses services. Conformément à la loi française « Informatique et libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, le visiteur et/ou client possède un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant et il peut exercer ce droit depuis le site internet dans la section « votre compte » ou en envoyant un courrier à l’adresse figurant dans le paragraphe 1 – Association.
En fonction des choix du visiteur/client lors de la création ou de la modification de son compte, celui-ci est susceptible de recevoir des bulletins d’informations ou des offres du dit site. S’il ne le souhaite plus, il peut, à tout moment, en faire la demande à l’administrateur via son espace client ou en écrivant à l’adresse ci-dessus ou en cliquant sur le lien « Désabonnement » disponible en bas de chacun des messages.
Nous informons les visiteurs/clients que ce traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses courriel des utilisateurs, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro «en attente».
6 – Droits d’auteur
Les contenus de ce site internet non soumis à la GNU et à l’ensemble des licences open source, domaine et sous domaines compris, quelque soit leur forme, photo, dessin, vidéos, textes, fichiers, programme, … sont la propriété exclusive de l’association décrite au paragraphe 1 – Association et de TechInformatique.
Conformément à l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, aucune exploitation, utilisation, modification, reproduction (totale ou partielle), diffusion ou rediffusion ne peut être faite sans l’accord de l’association décrite au paragraphe 1 – Association et de TechInformatique.
7 – Politique de confidentialité
8 – Politique de confidentialité « Cookie »
L’US Crissey se réserve la possibilité d’implanter un » cookie » dans l’ordinateur de tout Internaute visitant le site afin d’enregistrer des informations relatives à la navigation sur le site à savoir, et de pouvoir bénéficier pleinement des services Web proposés sur le dit site.
Les informations recueillies servent essentiellement à l’analyse des pages visitées.
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– De bénéficier l’accès aux services et rubriques du site.
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